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DTG et DPE collectif pour copropriétés

Deux diagnostics complémentaires pour connaître l'état de votre immeuble, respecter le calendrier réglementaire et préparer un programme de travaux chiffré.

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Deux diagnostics complémentaires

Les copropriétaires entendent souvent parler du DTG et du DPE collectif comme d'un seul sujet. Ce sont deux démarches distinctes, qui se complètent. Nous les réalisons ensemble ou séparément, selon l'obligation de votre immeuble et le projet de travaux envisagé.

CritèreDPE collectifDTG (diagnostic technique global)
ObjetPerformance énergétique de l'immeubleÉtat général de la copropriété et programmation des travaux
RésultatÉtiquette énergie et climat de A à G, consommations, préconisationsDiagnostic du bâti et des équipements, situation du syndicat, liste des travaux à 10 ans
Caractère obligatoireOui selon la taille de la copropriété, calendrier 2024 à 2026À la mise en copropriété d'un immeuble de plus de 10 ans ; sinon décision de l'assemblée générale. Base du plan pluriannuel de travaux
Durée de validité10 ans10 ans
Utilité pour les travauxSituer l'immeuble et cibler les postes de dépenseHiérarchiser et planifier l'ensemble des travaux, énergétiques ou non

Le DPE collectif

Le DPE collectif évalue l'immeuble dans sa globalité : enveloppe, système de chauffage et de production d'eau chaude, ventilation. Il est réalisé selon la méthode conventionnelle en vigueur et classe le bâtiment de A à G, avec une étiquette de consommation d'énergie et une étiquette d'émissions de gaz à effet de serre.

Calendrier d'obligation

Taille de la copropriétéObligation du DPE collectif
Plus de 200 lots1er janvier 2024
De 51 à 200 lots1er janvier 2025
50 lots ou moins1er janvier 2026

Cette obligation vise les immeubles dont le permis de construire a été déposé avant le 1er janvier 2013.

Ce que contient notre livrable

  • Visite des parties communes et relevé des caractéristiques du bâti et des installations
  • Calcul de la performance énergétique et étiquettes énergie et climat
  • Préconisations de travaux pour améliorer le classement
  • Estimation des gains énergétiques attendus

Le DTG

Le diagnostic technique global est une photographie de la copropriété. Il sert à décider en connaissance de cause : quels travaux, dans quel ordre, pour quel budget, et avec quels financements.

État apparent du bâti

Structure, façades, toiture, menuiseries, installations électriques, gaz, ascenseurs et équipements communs.

Situation du syndicat

Analyse des éléments financiers utiles à la programmation des travaux : impayés, travaux votés non réalisés, procédures en cours.

Analyse énergétique

Performance de l'immeuble et pistes d'amélioration, avec une première estimation des aides mobilisables.

Programmation des travaux

Liste des travaux sur 10 ans, estimation financière et échéancier, pour anticiper les appels de fonds.

Présentation en assemblée générale. Nous pouvons présenter les résultats aux copropriétaires, répondre à leurs questions et aider le conseil syndical à préparer le vote. Voir aussi notre guide convaincre l'assemblée générale de voter la rénovation.

Questions fréquentes

Quelle est la différence entre un DTG et un DPE collectif ?

Le DPE collectif donne la performance énergétique de l'immeuble (étiquette de A à G). Le DTG est plus large : état du bâti et des équipements, situation du syndicat, analyse énergétique et base du plan pluriannuel de travaux. Le DTG s'appuie sur une analyse énergétique, mais ne remplace pas le DPE collectif obligatoire.

Mon immeuble doit-il avoir un DPE collectif ?

Le DPE collectif est obligatoire pour les copropriétés dont le permis de construire a été déposé avant le 1er janvier 2013 : à compter du 1er janvier 2024 au-delà de 200 lots, du 1er janvier 2025 de 51 à 200 lots, et du 1er janvier 2026 jusqu'à 50 lots. Il est valable 10 ans.

Le DTG est-il obligatoire ?

Il est obligatoire lors de la mise en copropriété d'un immeuble de plus de 10 ans. Pour une copropriété existante, le syndic doit inscrire sa réalisation à l'ordre du jour de l'assemblée générale, qui décide. Il sert de base au plan pluriannuel de travaux.

Qu'est-ce que le plan pluriannuel de travaux ?

Le PPPT est la programmation des travaux nécessaires à la conservation de l'immeuble et à l'amélioration de sa performance énergétique, sur 10 ans. Il est obligatoire pour les copropriétés de plus de 15 ans : depuis 2023 au-delà de 200 lots, depuis 2024 de 51 à 200 lots, depuis 2025 jusqu'à 50 lots. Pour le détail, voir DTG et PPPT.

Faut-il aussi un audit énergétique ?

L'audit énergétique collectif répond à une autre obligation et alimente le choix des travaux. Il peut compléter le DTG. Notre guide sur l'audit en copropriété détaille les cas où il est exigé.

Combien de temps faut-il compter ?

Comptez en général quelques semaines entre la visite et la remise du rapport, selon la taille de la copropriété et la disponibilité des documents. Le devis est gratuit et précise le délai prévisible pour votre immeuble.

Le DPE collectif remplace-t-il le DPE de chaque logement ?

Il ne se confond pas avec le DPE individuel d'un logement, qui reste régi par ses propres règles en cas de vente ou de location. Renseignez-vous auprès de votre syndic ou de votre notaire sur le document à fournir dans votre situation.

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